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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE
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SAVEURS DES ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES ALPES
ARCANE, SARL

Numéro de dépôt :
3959462
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
SAVEURS DES ALPES de ARCANE

Présentation de la marque SAVEURS DES ALPES

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE domicilié(e) Le Bourg - 73630 - ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 292 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE domicilié(e) LE BOURG - 73630 - ECOLE - France.

La marque SAVEURS DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES ALPES est expirée depuis le 8 novembre 2022.

ARCANE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , Salaisons Savoyardes , CHEF DE FRANCE , PERFUMETTE , ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE , LA LOCANDIERA , QUATUOR , PERFUMETTE


ARCANE, SARL - Le Bourg - 73630 - ECOLE - France - SIREN 421292756


ARCANE - LE BOURG - 73630 - ECOLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609569 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 27 février 2018 - Renonciation partielle n°717605 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservées, congelées, séchées et cuites, congelés, séchés et cuits ; fruits conservées, congelées, séchées et cuites, congelés, séchés et cuits à l'exception des pommes ; pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes des Alpes de Haute Durance ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Hautes-Alpes », « Alpes Maritimes », « Alpes de Haute Provence » ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.